S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 2.21.6 Versions de la disposition

2023-06-16

2.21.6. Aux fins de déterminer la réduction du temps d’exposition quotidienne au bruit des travailleurs, l’employeur doit:

1°  dans le cas où un travailleur est confronté à une seule situation de travail composée d’une seule tâche ou activité à risque de dépassement des valeurs limites d’exposition au cours de sa journée de travail, s’assurer qu’il ne soit pas exposé au niveau de pression acoustique continu équivalent (dBA) prévu dans le tableau qui suit pendant une période de temps plus longue que celle qui y est indiquée:

Niveau de pression acoustique continu équivalent (dBA)	Durée maximale permise par jour
82	16	Heures
83	12
85	8
88	4
91	2
94	1
97	30	Minutes
100	15
103	7
106	4
109	2
112	1
115	28	Secondes
118	14
121	7
124	3
127	1
130-140	< 1

2°  dans le cas où un travailleur est confronté à une situation de travail composée de plus d’une tâche ou activité à risque de dépassement des valeurs limites d’exposition au cours de sa journée de travail, déterminer la réduction du temps d’exposition quotidienne au bruit à l’aide de la calculette publiée par la Commission sur son site Internet. Le niveau d’exposition quotidienne Lex,8h ou LEX,8h ainsi calculé doit respecter la valeur limite d’exposition quotidienne au bruit.

Le présent article n’a pas pour effet de permettre une période de travail supérieure à celle autorisée par une loi, un règlement, une convention collective, un décret ou un contrat de travail.

D. 781-2021, a. 2.